Clément Schouler


De: Clément SCHOULER
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Perpignan
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"
JORFTEXT000049880978(source JORF)
décharge
05 Juillet 202405/07/2024
De: Clément SCHOULER
vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan chargé du service du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Perpignan
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Perpignan
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"
JORFTEXT000039668279(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Clément SCHOULER
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Tribunal d'instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Perpignan"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Schouler (Clément)
juge (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Clément SCHOULER
juge au tribunal de grande instance de Béziers chargé du service du tribunal d'instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Schouler (Clément)
juge (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Schouler (Clément)
juge (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Schouler (Clément)
juge (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Schouler (Clément)
juge (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Clément Schouler
juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Tribunal d'instance de Béziers
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
tribunal_instance="Béziers"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Schouler (Clément)
juge (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Clément Schouler
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Clément Schouler
substitut, tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
Le Syndicat de la magistrature
7e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Clément Schouler
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Clément Schouler
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle représentatif de magistrats
Remplace:M. Pierre Gouzenne
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000403515(source JORF)
désignation
19 Janvier 200119/01/2001
De: Clément Schouler
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Montbrison
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Quammie
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbrison
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbrison"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Schouler (Clément)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
JORFTEXT000000576263(source JORF)
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Schouler (Clément)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000380849(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Schouler (Clément)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000564364(source JORF)
admissibilite
01 Janvier 199701/01/1997
De: Schouler (Clément)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000563109(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199609/10/1996
De: Schouler (Clément)
premier inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1995-11-01"
ecole
JORFTEXT000000742473(source JORF)
nomination
21 Mai 199621/05/1996
De: Schouler (Clément)
Objet:
à la première série
épouse Bacle
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000736198(source JORF)
admissibilite
26 Avril 199526/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.